Conditions de vente et de livraison

Points généraux

En passant sa commande, tout commet tant se déclare d’office d’accord avec les conditions stipulées ci-dessous. Toutes conditions s’écartant de celles-ci ne seront reconnues valables que dans les cas où elles seraient expressément confirmées par écrit.

Garantie

Sur les meubles : 3 ans

Sur les éclairages dès la date de livraison : 2 ans

Délais de livraison

Ils seront indiqués au mieux et maintenus dans la mesure du possible. Aucune prétention en dommages et intérêts ou amendes conventionnelles par suite de retard dans les livraisons ne peut être prise en considération. Une annulation de l’ordre pour cause de retard dans les délais ne peut être effectuée qu’avec notre accord et contre paiement des travaux déjà effectués. 

Risques de transport

Les livraisons effectuées par train, ainsi que les marchandises prises en charge à l’usine par le commettant, voyagent à ses risques et périls. Les dommages éventuels sont à annoncer immédiatement aux entreprises de transport.

Vérifications et réclamations

L’acheteur doit vérifier la marchandise à sa réception. Toute réclamation doit être faite dans les 8 jours. Pour des réclamations justifiées, seuls l’échange, une réduction de prix proportionnelle au dommage ou une remise en état, entrent en ligne de compte. Des exigences dépassant le montant de la facture ne peuvent en aucun cas être prises en considération.

Annulations et modifications

Celles-ci ne sont possibles qu’avec notre accord. Tous frais de modification ou de travaux déjà effectués en cas d’annulation sont à la charge du commettant.


Nous nous réservons le droit d’apporter toutes modifications ou améliorations sans préavis. Sous réserve d’erreurs d’impressions.